Séance publique : biodiversité le département s’arrête au titre
Intervention de Jérôme Cucarollo Nous avons lu avec attention le rapport et son annexe, la motion des Départements de France. Motion qui en réalité traite moins de la biodiversité dans son ensemble que de la taxe d’aménagement et de son usage. Petit point explicatif sur la raison d’être de la taxe d’aménagement et surtout sa […]
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